Marque expirée - Marque en non vigueur

Dynamique durable
Syndicat Mixte de Développement de la Vallée de la Drôme (SMDVD) Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3536292
Date de dépôt :
29/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2017
Dynamique durable de Syndicat Mixte de Développement de la Vallée de la Drôme (SMDVD

Présentation de la marque Dynamique durable

Déposée le 29 octobre 2007 par Syndicat Mixte de Développement de la Vallée de la Drôme (SMDVDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Dynamique durable »

Le déposant est Syndicat Mixte de Développement de la Vallée de la Drôme (SMDVDTODO domicilié(e) 10 Rue Raoul Lambert,26340 SAILLANS - 26340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Mixte de Développement de la Vallée de la Drôme (SMDVD) domicilié(e) 10 Rue Raoul Lambert,26340 SAILLANS - 26340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dynamique durable est expirée depuis le 29 octobre 2017.

Syndicat Mixte de Développement de la Vallée de la Drôme (SMDVD a également déposé les autres marques suivantes : VALLEE DE LA DROME , VALLEE DE LA DROME


Syndicat Mixte de Développement de la Vallée de la Drôme (SMDVD) Collectivité territoriale - 10 Rue Raoul Lambert,26340 SAILLANS - 26340 - France


Syndicat Mixte de Développement de la Vallée de la Drôme (SMDVD) - 10 Rue Raoul Lambert,26340 SAILLANS - 26340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.